Livraison comprise ! – Et si le produit désiré n’est plus disponible, contactez-moi pour une pré-commande.

Éditeur et propriétaire
Marie-Françoise EUDIER
2 rue des vieux moulins
31460 LOUBENS-LAURAGAIS – France

Tel. : + 33 (0)6 82 02 38 11
contact@boutsdechiffons.com

Entrepreneur Individuel
Siret : 499 996 957 00019

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des société et au Répertoire des métiers.
TVA non applicable, art. 293B du CGI

Responsable de publication
Marie-Françoise EUDIER

Webmaster
Hélène LORTAL – Welpcom – www.welpcom.fr

Déléguée à la protection des données
Hélène LORTAL – helene.lortal@welpcom.fr

Hébergeur
1&1 Internet SARL 
SARL au capital de 100 000 EUR

RCS Sarreguemines B 431 303 775 000 16

Code APE : 6201Z

Identification intracommunautaire :
FR 13 431303775 
Siège social : 7, place de la Gare BP 70109 – 57200 Sarreguemines C

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.boutsdechiffons.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.boutsdechiffons.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.boutsdechiffons.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.boutsdechiffons.com est mis à jour régulièrement par Marie-Françoise EUDIER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

1/ DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.boutsdechiffons.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses activités et de vendre les produits fabriqués par Marie-Françoise EUDIER.

Marie-Françoise EUDIER s’efforce de fournir sur le site www.boutsdechiffons.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.boutsdechiffons.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.boutsdechiffons.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

2/ LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

LE SITE UTILISE LA TECHNOLOGIE XHTML/CSS, PHP ET JAVASCRIPT.

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

3 / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

Marie-Françoise EUDIER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie-Françoise EUDIER.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 / LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

Marie-Françoise EUDIER ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.boutsdechiffons.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 2, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Un formulaire de contact est à la disposition des utilisateurs. Marie-Françoise EUDIER se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Marie-Françoise EUDIER se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).

5 / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » ainsi qu’au nouveau règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter Hélène LORTAL aux coordonnées notées plus haut.
Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles et sur l’utilisation de celles-ci sur ce site internet, consultez la page “Données Personnelles“.

×
×

Panier